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Assistance respiratoire - Conditions de prise en charge

Conditions de prise en charge

Extraits Journal Officiel

Oxygénothérapie à long terme

La prise en charge est assurée après entente préalable remplie par le médecin prescripteur lors de la première prescription et une fois par an lors des renouvellements. La réponse de l'organisme de sécurité sociale doit être adressée dans les délais prévus à l'article R. 165-23 du Code de la Sécurité Sociale.

La prise en charge est réservée aux patients atteints d'insuffisance respiratoire chronique grave dont l'état nécessite l'administration d'oxygène pendant une durée quotidienne d'au moins quinze heures.

Oxygénothérapie à court terme

La prise en charge est assurée pour une administration prolongée d'oxygène dans le nycthémère :

  • pour les patients présentant une insuffisance respiratoire à l'issue d'une décompensation aiguë attestée biologiquement en attendant le retour à la stabilité de la PaO2 ou le passage à l'oxygénothérapie de longue durée ;
  • lors d'épisodes d'instabilité transitoire d'une maladie pulmonaire ou cardiaque : broncho-pneumopathie chronique obstructive, insuffisance cardiaque, asthme grave ;
  • chez les malades atteints de néoplasies évoluées. La prise en charge est assurée pour un même malade, pour une durée d'un mois, renouvelable deux fois. Au-delà, la prise en charge est assurée au titre de l'oxygénothérapie à long terme.

Ventilation assistée

La prise en charge est assurée sur la base de 4 forfaits hebdomadaires non cumulables :

  • forfait de ventilation assistée pour trachéotomisés ;
  • forfait de ventilation assistée supérieure ou égale à 12 heures, par masque, embout buccal ou péri-thoracique ;
  • forfait de ventilation assistée inférieure à 12 heures, par masque, embout buccal ou péri-thoracique ;
  • forfait de ventilation assisté par embout buccal dans le cadre d'une réhabilitation respiratoire.

Trachéotomie sans ventilation

La prise en charge est assurée sur la base d'un forfait hebdomadaire pour les malades trachéotomisés présentant une insuffisance respiratoire non décanulée. (Avec sécrétions abondantes nécessitant des aspirations trachéales, notamment chez l'enfant)